Convocation au Conseil Municipal ordinaire du jeudi 15 décembre 2022 à 18h30

par Julien Cuny | Déc 8, 2022 | Actu à la une, Convocation CM, les conseils municipaux, Mairie

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Convocation au Conseil Municipal ordinaire
qui aura lieu le jeudi 15 décembre 2022 à 18 h 30.

ORDRE DU JOUR

• 1. Approbation PV de Séance du 05 Octobre 2022
  2. Règlement cantine modifications
  3. Décisions Modificatives Budget Commune
  4. Décisions Modificatives Budget Eau et Assainissement
  5. Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57
  6. Convention pluriannuelle de Pâturage Communal
  7. Tarifs et Règlement Eau et Assainissement
  8. Créances non-valeur de produits irrécouvrables
  9. Information : Décision du Maire n°3 du 21 Octobre 2022
  10. Information : Décision du Maire n°4 du 21 Octobre 2022
  11. Information : Décision du Maire n°5 du 21 Octobre 2022
  12. Information : Décision du Maire n°6 du 21 Octobre 2022
  13.  Questions diverses

2022 Convocation CM du 15.12.2022

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Convocation au Conseil Municipal ordinaire du 05 octobre 2022

par Julien Cuny | Sep 30, 2022 | Actu à la une, Convocation CM, les conseils municipaux, Mairie

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Convocation au Conseil Municipal ordinaire
qui aura lieu le mercredi 05 Octobre 2022 à 18 h 30.

ORDRE DU JOUR

• Approbation du Procès-Verbal de la dernière séance du 29 Juin 2022
• Communication sur le rapport de la Chambre Régionale des Comptes la Communauté de Communes Pays d’Uzès (CCPU)
• Reversement de la Taxe d’Aménagement à la CCPU
• Approbation du rapport de la CLECT : Adhésion Commune Argilliers à la CCPU
• Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
• Décision(s) Modificative(s) M14- Budget Principal « Commune » 2022
• Décision (s) Modificative(s) M49- Budget Annexe Eau et Assainissement 2022
• Remboursement du personnel utilisé par le BP M49 au profit du BP M14
• Règlement Cantine
• Crédit(s) Relais avance de TVA : Travaux Aménagements des Centres Villages
• Cartes Cadeaux : Agents Communaux
• Suppression d’un emploi non permanent au grade d’adjoint administratif à 25 heures hebdomadaire – Remplacé par la Création d’un emploi permanent au grade d’adjoint administratif à 25 heures Hebdomadaire
• Suppression d’un emploi permanent au grade d’adjoint technique à 32 heures hebdomadaire

Remplacé par la Création d’un emploi permanent au grade d’adjoint technique à 35 heures hebdomadaire

• Création d’un emploi non permanent adjoint technique à 30 heures hebdomadaire
• Annualisation du temps de travail des agents travaillant selon le rythme scolaire
• Questions diverses

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Convocation au Conseil Municipal ordinaire du 12 avril 2022

par BureauMairie | Avr 7, 2022 | Actu à la une, Convocation CM, les conseils municipaux, Mairie

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Convocation au Conseil Municipal ordinaire
qui aura lieu le Mardi 12 Avril 2022 à 18h30

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du Mardi 15 Février 2022
2. Compte Administratif AEP 2021
3. Affectation du résultat de l’exercice 2021 de l’AEP
4. Budget Primitif AEP 2022
5. Compte Administratif Commune 2021
6. Affectation du résultat de l’exercice 2021 Commune
7. Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2022
8. Budget Primitif Commune 2022
9. Compte Administratif « Eco Quartier Camp Vedel » 2021
10. Cession terrain communal (rectification)
11. Acquisition d’un terrain « Place du Moutas »
12. Acquisition d’une tablette pour la relève des compteurs électroniques
13. Questions diverses

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Convocation au Conseil Municipal ordinaire du 07 Décembre 2021

par BureauMairie | Déc 2, 2021 | Actu à la une, Convocation CM, les conseils municipaux, Mairie

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Convocation au Conseil Municipal ordinaire
qui aura lieu le jeudi 07 Décembre 2021 à 18h30

ORDRE DU JOUR

• Approbation du compte rendu du conseil municipal du Mercredi 15 Septembre 2021
• Dissolution du budget annexe « Eco Quartier » 2021 avec ajustement des crédits et décision de reversement de l’excédent de fonctionnement
• Remboursements réservations repas cantine
• Décisions modificatives : Budget Principal (M14)
• Décisions modificatives : Budget Principal (M49)
• Convention fourrière
• Demande de Subvention Amendes de Polices : Aménagement Centres Villages
• Avenant N°1 à la convention de mise en place d’un service commun pour l’instruction des autorisations d’urbanisme
• CDG30 : Souscription au contrat groupe d’assurance statutaire
• CDG30 : Convention de délégation de gestion des sinistres liés aux risques statutaires -contrat 2022/2025
• CDG30 : Adhésion au service archives
• Règlement Foyer
• Instauration d’un droit de préemption urbain
• Questions diverses

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Convocation au Conseil Municipal ordinaire du 15 juillet 2021

par BureauMairie | Juil 12, 2021 | Actu à la une, Convocation CM, les conseils municipaux, Mairie

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Convocation au Conseil Municipal ordinaire
qui aura lieu le jeudi 15 juillet 2021 à 18h30

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du Jeudi 17 Juin 2021
2. Servitude de passage
3. Eco Quartier : Dénomination rue
4. Règlement Cantine
5. Règlement de l’eau
6. Emploi non permanent : Accroissement temporaire d’activité
7. Questions diverses

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