par BureauMairie | Mar 9, 2020 | Actu à la une, Convocation CM, les conseils municipaux, Mairie
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ORDRE DU JOUR
- Demandes de subventions : Association « Les Amis de la médiathèque », CEN-LR : RN犀利士
RGG
- Motion de soutien à la filière vin et eaux-de-vie de vin
- Compte Administratif AEP 2019
- Compte Administratif Commune 2019
- Compte Administratif « Eco Quartier Camp Vedel » 2019
- Questions diverses
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par BureauMairie | Jan 28, 2020 | Actu à la une, Convocation CM, les conseils municipaux, Mairie
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ORDRE DU JOUR
- Demande de subvention APE
- Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe : Avancement de grade
- Création poste d’adjoint technique non titulaire à 17 h 30
- Convention de partenariat Communes Gardoises partenaires pont du Gard
- Projet de Parc PNR : Statut et délégations titulaire et suppléant
- SIVU : délégations titulaires et suppléants
- Eco Quartier : Délégation de mandat : vente terrains
- Foyer : Crédits Relais : Subventions et FCTVA
- Questions diverses
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par BureauMairie | Déc 9, 2019 | Actu à la une, Convocation CM, les conseils municipaux, Mairie
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ORDRE DU JOUR
- Décision(s) modificative(s) M14, M49
- Virement(s) de crédits M14, M49
- Eco Quartier : Régularisation Exonération Taxe d’Aménagement
- Eco Quartier : Financement Crédits 犀利士
Relais FCTVA et ventes Lots
- Autorisation de remboursement de frais aux élus
- Régularisation Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
- Bibliothèque : convention développement de la lecture publique et soutient au fonctionnement
- Maison de RNRGG : convention de mise à disposition des locaux à titre gracieux
- Cantine Intercommunale : Création d’un syndicat intercommunal à vocation unique
- Maison d’Assistance Maternelle
- Eco Quartier : Régularisation délégation compromis et actes de ventes
- Eco Quartier : Geckologis : demande de garantie de prêts
- Eco Quartier : Adhésion à l’association syndicale
- Echanges de Parcelles
- Questions diverses
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par BureauMairie | Oct 1, 2019 | Actu à la une, Convocation CM, les conseils municipaux, Mairie
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ORDRE DU JOUR
- CCPU : motion pour le maintien de l’instruction de Toutes les DP par le service « Application du droit du sol »
- CCPU : désengagement de l’instruction des DP
- Souscription au contrat groupe d’assurance statutaire
- Convention de délégation de gestion des sinistres aux risques statutaires Contrat 2020/2023
- Mise en discrétion des réseaux secs Allée des Aubépines : Télécom, Eclairage Public, Basse tension
- Préemption : Terrain des Aubépines (Suite à donner)
- Vente terrain pour une miellerie
- Subvention complémentaire : Association Les Amis de la Médiathèque
- Régularisation Indemnités Horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
- Voirie annuelle
- Décision(s) modificative(s) m14
- Virement(s) de crédits m14
- Points d’information : création d’un syndicat intercommunal à vocation unique
Réhabilitation des espaces publics dans le centre des deux villages : visite de la DDTM
Questions diverses
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par BureauMairie | Juil 22, 2019 | Actu à la une, Convocation CM, les conseils municipaux, Mairie
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ORDRE DU JOUR
1- Parking Sagriès : Acquisition terrain
2- SMEG : Eclairage Public : Acquisitions crosses
3- Préemption et financement terrain
4- Prévoyance et Mutuelle : Participations Employeur
5- Eco Quartier : SEMIGA exonération taxe aménagement
6- Demande de subvention : ENERGYM
7- Questions diverses
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par BureauMairie | Juin 7, 2019 | Actu à la une, Convocation CM, les conseils municipaux, Mairie
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ORDRE DU JOUR
1- Charte Ecoquartier
2-Avenant à la convention d’organisation des services de transport scolaire: La Région Occitanie
3-Transfert de compétences « Eau et Assainissement »
4-Portail Cantine: Régie municipale, Convention TIPI Régie, Ouverture d’un compte de dépôt, Règlement Cantine/Garderie
5-Projet Camp Vedel Sud
6-Décision n° 2 Demande de subvention: Bibliothèque
7-Questions diverses
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