Conseil Municipal du mardi 4 février 2020

par BureauMairie | Jan 28, 2020 | Actu à la une, Convocation CM, les conseils municipaux, Mairie

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ORDRE DU JOUR

1. Demande de subvention APE
2. Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1^ère classe : Avancement de grade
3. Création poste d’adjoint technique non titulaire à 17 h 30
4. Convention de partenariat Communes Gardoises partenaires pont du Gard
5. Projet de Parc PNR : Statut et délégations titulaire et suppléant
6. SIVU : délégations titulaires et   suppléants
7. Eco Quartier : Délégation de mandat : vente terrains
8. Foyer : Crédits Relais : Subventions et FCTVA
9. Questions diverses

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Conseil Municipal du jeudi 12 décembre 2019

par BureauMairie | Déc 9, 2019 | Actu à la une, Convocation CM, les conseils municipaux, Mairie

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ORDRE DU JOUR

• Décision(s) modificative(s) M14, M49
• Virement(s) de crédits M14, M49
• Eco Quartier : Régularisation Exonération Taxe d’Aménagement
• Eco Quartier : Financement Crédits 犀利士
  Relais FCTVA et ventes Lots
• Autorisation de remboursement de frais aux élus
• Régularisation Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
• Bibliothèque : convention développement de la lecture publique et soutient au fonctionnement
• Maison de RNRGG : convention de mise à disposition des locaux à titre gracieux
• Cantine Intercommunale : Création d’un syndicat intercommunal à vocation unique
• Maison d’Assistance Maternelle
• Eco Quartier : Régularisation délégation compromis et actes de ventes
• Eco Quartier : Geckologis : demande de garantie de prêts
• Eco Quartier : Adhésion à l’association syndicale
• Echanges de Parcelles
• Questions diverses

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Conseil Municipal du jeudi 03 octobre 2019

par BureauMairie | Oct 1, 2019 | Actu à la une, Convocation CM, les conseils municipaux, Mairie

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ORDRE DU JOUR

• CCPU : motion pour le maintien de l’instruction de Toutes les DP par le service « Application du droit du sol »
• CCPU : désengagement de l’instruction des DP
• Souscription au contrat groupe d’assurance statutaire
• Convention de délégation de gestion des sinistres aux risques statutaires Contrat 2020/2023
• Mise en discrétion des réseaux secs Allée des Aubépines : Télécom, Eclairage Public, Basse tension
• Préemption : Terrain des Aubépines (Suite à donner)
• Vente terrain pour une miellerie
• Subvention complémentaire : Association Les Amis de la Médiathèque
• Régularisation Indemnités Horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
• Voirie annuelle
• Décision(s) modificative(s) m14
• Virement(s) de crédits m14
• Points d’information : création d’un syndicat intercommunal à vocation unique

Réhabilitation des espaces publics dans le centre des deux villages : visite de la DDTM

Questions diverses

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Conseil Municipal du 25 juillet 2019

par BureauMairie | Juil 22, 2019 | Actu à la une, Convocation CM, les conseils municipaux, Mairie

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ORDRE DU JOUR

1- Parking Sagriès : Acquisition terrain

2- SMEG : Eclairage Public : Acquisitions crosses

3-  Préemption et financement terrain

4-  Prévoyance et Mutuelle : Participations Employeur

5- Eco Quartier : SEMIGA exonération taxe aménagement

6- Demande de subvention : ENERGYM

7- Questions diverses

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